étiquette assurance

Je viens vers vous car ça fait presque 1 an que j'ai ma moto !!! et oui le temps passe tellement vite avec elle enfin bref

je ne trouve pas d'endroit pour coller ce truc vert sur ma belle moto, mais bon à force de provoquer la prune . . .

vous avez un endroit qui surtout est discret pour la coller ?

Moi perso, je ne l'ai pas collé aussi, car sur la fourche ca flash.

J'ai vu un gars qui avait mis un porte vignette quasiment en dessous du moteur...
il faudrait regarder les textes pour connaitre les contraintes d'affichage

oui parce que si tu gares ta moto, je crois qu'il faut que les flics la trouvent sans trop chercher, enfin faut qu'elle soit visible quoi !!! alors je sais pas comment faire

Extrait d'un site parlant d'une fausse rumeurs sur l'amende de 180€ et qui fait aussi mention à priori sur la localisation de la pose de la vignette :

Depuis 2004 circule une information erronée sur Internet. Cette information ou plutôt cette désinformation indique qu’il existe «une infraction spécifique à tout conducteur n’ayant pas signé le verso de la vignette d’assurance automobile sur le pare-brise, ainsi que la carte verte ».

Cette désinformation s’appuie sur un decret « n° 2004-293 XBS » qui n’a rien à voir avec la carte verte. Le décret 2004-293 du 26 mars 2004 concerne … l’agriculture !
Il n’existe pas de base légale à une telle amende que ce soit dans le Code de la Route ou dans le Code des Assurances.
Le Code des Assurances mentionne bien les conditions de forme que doit respecter la carte verte mais il est nullement indiqué que le conducteur doit signé la carte verte ou le recto de la vignette .
Article R 211-15 (extrait) :
« le document justificatif doit mentionner :
-la dénomination et l’adresse de l’entreprise d’assurance ;
-les noms, prénoms et adresse du souscripteur du contrat ;
-le numéro de la polDepuis 2004 circule une information erronée sur Internet. Cette information ou plutôt cette désinformation indique qu’il existe «une infraction spécifique à tout conducteur n’ayant pas signé le verso de la vignette d’assurance automobile sur le pare-brise, ainsi que la carte verte ».
Cette désinformation s’appuie sur un decret « n° 2004-293 XBS » qui n’a rien à voir avec la carte verte. Le décret 2004-293 du 26 mars 2004 concerne … l’agriculture !
Il n’existe pas de base légale à une telle amende que ce soit dans le Code de la Route ou dans le Code des Assurances.
Le Code des Assurances mentionne bien les conditions de forme que doit respecter la carte verte mais il est nullement indiqué que le conducteur doit signé la carte verte ou le recto de la vignette .
Article R 211-15 (extrait) :
« le document justificatif doit mentionner :
-la dénomination et l’adresse de l’entreprise d’assurance ;
-les noms, prénoms et adresse du souscripteur du contrat ;
-le numéro de la police d’assurance ;
-la période d’assurance correspondant à la prime ou portion de prime payée. »
Article A 211-6
« En ce qui concerne le document justificatif prévu à l’article R. 211-15, doivent être indiqués au titre des caractéristiques du véhicule :
1º Dans tous les cas, le genre et la marque du véhicule ;
2º Lorsqu’il s’agit d’un véhicule soumis à immatriculation, son numéro d’immatriculation
3º Lorsqu’il s’agit d’un véhicule non soumis à immatriculation, le numéro du moteur, s’il y a lieu.
L’une au moins des caractéristiques ci-dessus énumérées doit être portée sur le document justificatif par l’entreprise d’assurance qui le délivre. Pour être valable, le document justificatif doit, le cas échéant, être complété par l’utilisateur du véhicule avant tout emploi. »
Article A 211-10
« Le certificat ou le certificat provisoire doit être apposé, à l’intérieur du véhicule, recto visible de l’extérieur, sur la partie inférieure droite du pare-brise.
Pour les véhicules à deux ou trois roues, le certificat ou le certificat provisoire doit être apposé, recto visible à l’extérieur, sur une surface située à l’avant du plan formé par la fourche avant desdits véhicules. »
Le Code des Assurances indique seulement que les justificatifs « doivent comporter la signature ou le cachet de l’autorité ou de l’organisme d’assurance qui les a délivrés. »
voyez ci dessous :
Article A 211-4
« Les documents justificatifs prévus aux articles R. 211-15, R. 211-17 (2e alinéa) et R. 211-18 doivent comporter respectivement un des intitulés suivants :
- attestation d’assurance (art. R. 211-15 du code des assurances) ;
- attestation provisoire d’assurance (art. R. 211-17 du code des assurances) ;
- attestation de propriété d’un véhicule appartenant à l’Etat (véhicule dispensé de l’obligation d’assurance) (art. L. 211-1 du code des assurances) ;
- attestation de dérogation à l’obligation d’assurance (art. L. 211-3 du code des assurances).
Cet intitulé doit figurer en haut et à droite de chacun des documents susmentionnés.
Les documents justificatifs mentionnés au premier alinéa du présent article doivent comporter la signature ou le cachet de l’autorité ou de l’organisme d’assurance qui les a délivrés. »
Dès 2004, la FFSA (Fédération Française des Sociétés d’Assurances) et le GEMA (Groupement des Entreprises et des Mutuelles d’Assurances) ont signalé au Ministère de l’Intérieur que les textes ne prévoient pas de sanction pour défaut de signature de la carte verte. Aussi, vous ne devriez plus être pénalisé.
Toutefois, nous vous recommandons de signer la carte verte à l’emplacement prévu à cet effet. Signer votre carte verte vous prendra beaucoup moins de temps que de contester une éventuelle contravention injustifiée…


Source : blog assurance

sur l'avant de la fourche " longdesc="41" /> " longdesc="41" /> bah je crois que je vais rester sans

merci GG !!!

j'ai pris la même option et en général je ne suis pas trop loin de ma mienne si il y a controle à l'arret ...
C'est comme une femme, il faut y faire attention à ces belles ....

Coucou Lulu

j'sais po si vais te répondre parceque j'suis vexé que tu ne vienne pas rouler ce we.............

ça va ça va c'est bien parceque c'est toi

ma vignette est posé sur le tube de fourche gauche en dessous du T supérieur, elle est relativement visible, j'ai déja eu un contrôle et le flic à un peu bougonner, et il aurai préféré sur le raz de roue, je lui ai répondu qu'a cette emplacement ma vignette risquai moins les infiltration d'eau et qu'il valait mieux pour tout le monde de devoir se pencher un peu pour la lire plutôt que d'avoir un vague papier vert illisible qui pourait etre sujet à l'immobilisation de la moto.....ou à une perte de temps inutile sur un crache si je venai à être inconscient.
je lui ai sortie ça comme ça et il à laissé passé.

Mais je te déconseil absolument de ne pas la mettre car maintenant meme si tu la colle devant eux ils t'en foute quand meme une belle.
ça fait toujours chere de la ballade.

Voili nbye

nuch a écrit:

Coucou Lulu

j'sais po si vais te répondre parceque j'suis vexé que tu ne vienne pas rouler ce we.............

ça va ça va c'est bien parceque c'est toi

ma vignette est posé sur le tube de fourche gauche en dessous du T supérieur, elle est relativement visible, j'ai déja eu un contrôle et le flic à un peu bougonner, et il aurai préféré sur le raz de roue, je lui ai répondu qu'a cette emplacement ma vignette risquai moins les infiltration d'eau et qu'il valait mieux pour tout le monde de devoir se pencher un peu pour la lire plutôt que d'avoir un vague papier vert illisible qui pourait etre sujet à l'immobilisation de la moto.....ou à une perte de temps inutile sur un crache si je venai à être inconscient.
je lui ai sortie ça comme ça et il à laissé passé.

Mais je te déconseil absolument de ne pas la mettre car maintenant meme si tu la colle devant eux ils t'en foute quand meme une belle.
ça fait toujours chere de la ballade.

Voili nbye

ha ouay !!!! pssss c'est pas possible quand même !!
vu que je vais faire beaucoup de route je vais peu être la coller alors j'ai écouter vos conseils
je vais regarder ce soir ou la placer sur la fourche !!!

en plus c'est vert ils peuvent pas faire un truc mon crado !!
on se fait chier a faire des belles motos tout nickel et eux ils nous donnent des papiers verts à coller dessus

l autre jour jme suis fait arretter par ce putain de keuf qui m as mis 90 euros, ben il a meme pas chercher a regarder ou elle etait s en foutait j ai fait ma revision y a pas lomgtemp il a donc fallu enlever l assurance pour faire la vidange de fourche, si tu te fait arreter tu dis ca

" oh zut j ai fait ma vidange de fourche hier et j ai pas voulu recoller l assurance de peur qu elle parte avec le vent je vais aller a mon assurance pôur qu il me donne un autre autocollant "

pis si il est pas content il se la colle dans l oignon pis c est tout ahhhhhhhhhh t as de c est question aussi

Pour ma part, elle est dans la poche intérieur de mon blouson, je trouve qu'elle est bien ici, et c'est discret

moi c'est la meme que toi Lasouche, tu t'es déjà fait controlé?

GG a écrit:

moi c'est la meme que toi Lasouche, tu t'es déjà fait controlé?

Quandd je me suis cassé la gueule, ils m'ont demandé où était l'assurance, je leur ai dis "dans ma poche", et ils m'on juste dis de la recoller

pareil toujours sur moi mais pas sur la moto
si tombe sur un flic pointilleux pour rester poli comme c'est arrivé a rv l' autre jour il lui a demandé ou elle était collé lui elle est a l' arrière du T de fourche entre l' inférieur et le supérieur
l' autre ne m' a rien demandé

Salut

En ce qui me concerne, je l'ai toujours placé au même endroit : sur le garde boue avant, mais coté moteur de la moto.

Quand le moto est droite ou en mouvement, tu ne le voit presque pas, par contre, quand la moto est stationnée avec guidon tourné (neiman mis), elle est très visible.

C'est ce que j'ai trouvé de plus discret et je n'ai jamais eu de soucis, malgré plusieurs contrôles.

;)

edit : on la voit un peu sur ma signature, regardez la diversion. Alors que le gsr, de face, on ne voit rien.

freesonnerie a écrit:

Salut

En ce qui me concerne, je l'ai toujours placé au même endroit : sur le garde boue avant, mais coté moteur de la moto.

Quand le moto est droite ou en mouvement, tu ne le voit presque pas, par contre, quand la moto est stationnée avec guidon tourné (neiman mis), elle est très visible.

C'est ce que j'ai trouvé de plus discret et je n'ai jamais eu de soucis, malgré plusieurs contrôles.

;)

edit : on la voit un peu sur ma signature, regardez la diversion. Alors que le gsr, de face, on ne voit rien.

en fait je l'ai située comme toi ! ça reste discret mais visible si les bleus la cherchent

moi j ai acheter un porte assurance carbone et je trouve que ca choque pas trop et les flics ils aiment bien...
ben oui comme ca j ai au moins 1 truc en regle

Hum je me dis que j'ai bien fais de la coller après avoir roulé 9 mois sans XD